Carrière

  1. Instruction n°01-92 du 20 janvier 1992 complétant l’instruction n°04-91 du 31 juillet 1991 fixant les conditions et les modalités pratiques d’inscription aux comptes devises nationaux résidents des allocations de pensions et retraites
  2. Instruction n°02-92 du 15 avril 1992 modifiant l’instruction n°06-91 du 17 octobre 1991 fixant les modalités de règlement des importations dites « sans paiement » de marchandises réalisées dans le cadre des articles 40 et 41 de la loi de finances complémentaire pour 1990
  3. Instruction n°05-92 du 26 février 1992 relative au pèlerinage 1992 aux lieux saints de l’islam
  4. Instruction n°15-92 du 6 mai 1992 relative à la commercialisation des pièces algériennes en me aux précieux
  5. Instruction n°22-92 du 10 juin 1992 relative aux indemnités compensatrices de frais engages a l’occasion de missions temporaires a l’étranger
  6. Instruction n°23-92 du 10 juin 1992 fixant les conditions et les modalités d’émission de titres de transport aérien et de transfert des excédents de recettes
  7. Instruction n°58-92 du 27 octobre 1992 fixant les conditions et règles de financement des opérations d’importation
  8. Instruction n°70-92 du 24 novembre 1992 relative a la centralisation des risques bancaires et des opérations de crédit-bail
  9. Instruction n°71-92 du 24 novembre 1992 fixant les dispositions d’application du règlement n°92-03 du 22 mars 1992 relatif a la prévention et a la lutte contre l’émission de chèques sans provision
  10. Instruction n°83-92 du 27 décembre 1992 relative aux modalités d’attribution d’allocations devises a l’occasion d’hospitalisation et/ou de décès de nationaux a l’étranger
  11. Instruction n°85-92 du 27 décembre 1992 relative au pèlerinage 1993 aux lieux saints de l’islam.